Présentation de la marque LES PLATEAUX DU LIMOUSIN
Déposée le 25 novembre 1992 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES),
la marque française « LES PLATEAUX DU LIMOUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN, domicilié(e) 32, avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN - France.
La marque LES PLATEAUX DU LIMOUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN - 32, avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES CEDEX - France
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 7 février 1994 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°169004 - Publication au BOPI 1994-02-07
Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159584 - Publication au BOPI 1993-06-14
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Fils de laine à usage textile.Couvertures, plaids, écharpes de laine.Vêtements en laine.Viandes, poissons, volailles (sauf genre Gallus), gibier, escargots et produits alimentaires résultant de leur transformation.Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelées, confitures, compotes.Oeufs, lait et produits laitiers de vache, de chèvre et de brebis, graisses comestibles.Pain; pâtisserie et confiserie; miel.Plantes et fleurs naturelles ou séchées; produits de la ruche (cire, gelée royale, etc...); fruits et légumes frais.Boissons de fruits et jus de fruits.Boissons alcooliques, sauf vins et eaux de vie
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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